je déterre ce topic pour tenter de l'actualiser.

Qu'en est-il maintenant avec les plaques européennes si la voiture (d'occasion) en est déjà équipée ?

avant toutes chose ce tuto ne concerne que mon cas et ne présume en rien des problèmes que certain ne manqueront pas de rencontrer

SOYEZ INDULGENT C'EST MON PREMIER TUTO CELA PERMETTRA AU MALHEUREUX COMME MOI QUI DEBUTE DANS L'IMPORT DE AU MOINS VOIR A QUOI RESSEMBLE LES PAPIERS

si  vous voyez des erreurs n'hésitez pas à coriiger

la situation:

j'ai repéré sur mobile.de une passat CC qui me plaisait

lieu dans une concession VW à 100 km au sud de Stuttgart en effet je souhaitais bénéficier de la garantie DAS WELT donc voiture révisée carnet d'entretien à jour et ne pas me faire arnaquer par un trafic du compteur.
cependant vous pouvez de la même manière procéder avec un particulier, les risques sont alors plus grands.
De plus au garage l'annulation des plaques est déjà faite.

Concernant l'immatriculation et vu la distance pour récupérer la voiture (800 km) je fais le choix d'aller récupérer la voiture en allemagne avec la carte grise et les plaques française, c'est  l'option qui me coutera la moins chère (petit budget) et qui me permet de faire cela un samedi.
Il y a l'option de faire faire des plaques de transit provisoire plus assurance en allemagne, mon vendeur me l'a proposé mais bon 150 euros, plus les emmerdements par un samedi

Donc contact du vendeur (en anglais je ne parle pas allemand) je lui demande comment procéder et quelle papier il me fournira, histoire de voir si il est au courant pour l'export.
Pas de PB j'aurais droit à un contrat, une facture, les cartes grises, et un COC (certificate of conformity).

Pas mal d'échange avec diverses question concernant la bête, plus de photos etc….

il m'envoie le contrat par mail, que je signe et je lui renvoie (jusque là rien de dur).

Ensuite viens le temps du paiement. Je paye par virement bancaire international, non sans m'être assurer de la validité du garage de son adresse, téléphone coordonnées bancaire on trouve tout sur internet.

A CE STADE JE N'AI TOUJOURS PAS VU NI ESSAYER LA VOITURE , je vous rassure j'en ai essayé une france avant quand même.

Une bonne semaine se passe, mon vendeur me contacte: ok SSZ l'argent est arrivée j'ai fait partir les papiers par courrier

Papiers que je reçois en recommandé 3 jour plus tard à la maison : FACTURE , COC et 2 CARTES GRISES qui sont vertes en fait.

ca c'est le contrat mais pour le quitus il faut numero de série, prix TTC, prix HT, nom du vendeur, nom acheteur

COC recto

COC verso

CG 1

CG 2

Donc la je ne perds pas de temps, direction la préfecture au setvice des entreprises pour obtenir le quitus fiscal, sésame pour la carte grise

Quitus fiscal recto

quitus fical verso

ensuite direction la préfecture avec mes papiers QUITUS FISCAL, FACTURE, COC et les 2 CARTES GRISES  (attention si occasion de plus de 3 ans il faut un ) CONTROLE TECHNIQUE A JOUR

Avec cela aucun problèmes pour la cartes grise 285 euros TTC faite le lundi à 16 heures j'ai eu le certificat provisoire d'immatriculation et reçu par courrier le mercredi matin la CG définitive.

la je fait les plaques j'assure la voiture je prends l'avion pour stuttgart puis le train jusqu'à la ville ou se touve'à la concession et mon vendeur me récupère à la gare,  il me donne les papiers restant, m'a mis la voiture en français odb et rns 510 m'installe les plaques et retour en france 800 km de bonheur…..

Rappel si vous prenez l'avion assurer vous que les plaques soit en plastiques sinon elles voyagerons en soute ou pas du tout

Ah oui j'oubliez PENSEZ AU MALUS ECOLOGIQUE EN FONCTION DES VEHICULES CA PEUT CHIFFRER SELON L ANNEE ET LE CO2

Bon courage à tous

Mon pere achete tout le temps ses voitures en allemagne, Mercedes, Volvo, et peut etre la prochaine une passat
Il faut prévoir +/- 500€ ( Vraiment grand max ! ) au total entre les frais de train ou essence pour l'aller/retour, l'hotel si besoin est, les plaques temporaires/export, le CT en france, etc...

ouep grand max.
suivant les constructeurs le certif européen est plus ou moins cher.

Chapeau bas.

Juste pour info , je me suis acheter une focus en novembre 2005 dans un garage Ford Allemand.
J'ai payer l'auto 9000€ TTC , je l'aurait surement touché 10500 ou plus sur grenoble avec quelques options en moins (sièges chauffants , siège électrique , pare-brise chauffant)
par contre les plaques temporaires dépendent du "Land" ou vous achetez votre auto.

Pour des plaques exports il faut compter quand même de l'ordre de 120 / 150 € pour une durée de 10jours , assurance incluse.

Le point important c'est le certificat européen de conformité pour avoir la carte grise française.

celui ci à couté la bagatelle de 120 € à un pote pour ramener une 325 TDS...tout ça mis bout à bout mieux vaut bien préparer son coup.

La première chose à faire avant tout est de ne pas se précipiter. Prenez le temps de vous renseigner sur les prix pratiqués dans votre pays "cible". Comparez sur une longue période (minimum 1 mois) afin de vous imprégner des pratiques de prix et renseignez vous sur le modèle (problèmes mécaniques, puissance, entretien, etc...)

Avant de partir également, n'oubliez pas de réunir les papiers suivant :

Le contrat d'achat, que vous aurez soigneusement préparé dans la langue du pays d'achat en 2 exemplaires. Il doit mentionner toutes les caractéristiques techniques du véhicule (modèle, versions, millésime, nombre de km parcourus, le prix d'achat, etc...). N'oubliez rien! Faites aussi préciser que le nombre de km au compteur est réel et que le véhicule n'a jamais subit d'accident grave
Allez chercher aussi à votre préfecture (ou sous préfecture), le certification de cession d'un véhicule. Ce dernier sera rempli par le vendeur. Ce document est indispensable pour l'immatriculation en France.

Vous êtes vous renseignez aussi sur les point suivants ?

Demander au vendeur de vous fournir un certificat de conformité national original.
Lui demander aussi un contrat de vente qu'il aura rempli.
Essayez de savoir si le vendeur peut vous apporter le carnet d'entretien.
N'achetez qu'une voiture qui possède un CT encore valide. Sinon il vous faudrait le passer en Allemagne et le repasser en France.
Demander au vendeur s'il garde ses plaques d'immatriculation.

Les plaques d'immatriculation :

Les allemand ont la particularité de garder la plupart du temps leur plaque d'immatriculation. Ce qui va vous obliger à acheter des plaques provisoires allemandes (Rote nummer ou Zollkennzeichnen ou Ausfuhrkennzeichen).

Le prix de ses plaques est assez cher 80 Euros pour 15 jours, renouvellable une fois (prix au 7/5/2002). Pendant ces 15 jours, vous pourrez circuler librement en Allemagne. Il est à noter que ces plaques vous sont vendues avec une assurance (Kfz-versicherung). Vous êtes donc assurer pendant cette période.

Pour les acheter, il faut vous rendre das le club automobile "ADAC" de la ville.

Ensuite quand vous aurez la voiture, il faudra vous rendre à la "Verkersamt" pour avoir votre carte d'immatriculation (Grüne card). Vous pourrez alors faire graver vos plaques dans le même centre (moyennant 45 Euros en moyenne). Ensuite toujours dans le même centre, vous obtiendrez la pastille de la ville qui sera coller sur la plaque d'immatriculation.

Tout ceci peut paraître compliquer mais je vous détaille volontairement toutes les étapes afin que vous sachiez ce qui se passe.

--------------------------------------------------------------------------------
Le jour de l'Achat
--------------------------------------------------------------------------------

Donnez rendez vous au vendeur de préference à la "Verkersamt" s'il ne vous laisse pas les plaques ou alors dans un lieu public fréquenté (parking de gare, etc...).
Examinez la voiture dans tous les moindres détails.
Vérifiez absolument tout et ne laissez rien au hasard.
Comparez également l'annonce et l'état réel de la voiture.
Essayez la aussi (Probefahrt). Et si tout vous paraît ok, passons maintenant aux papiers que doit vous remettre le vendeur.

La carte grise allemande barré avec la mention "vendu le..."
Le certificat de conformité Européen (EU-Typgenemihung)
La facture TTC ou un certificat de vente allemand
Le carnet d'entretien
L'attestation de contrôle Technique allemand (TÜV),et celui du contrôle de pollution (AU). Valable comme en France 2 ans pour une voiture d'occasion.
Faites signer votre contrat de vente en français et faites remplir le certificat de cession
C'est tout?

Si le vendeur vous a laissé ses plaques, alors oui. Sinon lisez plus haut pour savoir comment avoir des plaques provisoires

--------------------------------------------------------------------------------
Retour au pays
--------------------------------------------------------------------------------

Que c'est bon de revenir en France, au volant de la voiture de ses rêves.

Les autoroutes allemandes ne sont pas limitées en terme de vitesse, donc pas de risques d'amendes.

Cependant, certaines portions sont limitées et les panneaux pas trop voyant. Il n'est pas rare en effet de voir un rappel de limitation alors que l'on croyait que ce n'était pas limité.

Je vous conseille une vitesse de 150 maximum afin de n'avoir pas de problème. Attention tout de même, les autoroutes sont belles et bien gratuites mais elles sont également dégradées et de nombreux ralentissement sont dû à des travaux.

Les PV :

Aux dernières nouvelles, si vous "héritez" d'un PV au volant de votre nouvelle voiture (déjà?). Vous n'êtes pas obligés de le payer.

En effet, vous ne recevrez pas de courrier de relance en France vous demandant de régler votre amende. (en france une voiture étrangère pris en infraction est immobilisée jusqu'à ce que son propriétaire paye l'amende). Je vous déconseille bien évidemment de ne pas respecter les règles élémentaires de conduite car les lois dans l'union européenne sont en harmonisation. Et il se pourrait bien qu'à l'heure où vous lisez ces lignes, ce soit déjà le cas.

--------------------------------------------------------------------------------
Formalités en France
--------------------------------------------------------------------------------

Attention :
Vous disposez d'un délai de 15 jours à partir de la date d'achat pour obtenir le quitus fiscal.
Puis de 15 jours après l'obtention de ce quitus pour faire immatriculer votre véhicule

Vous êtes bien rentrés en France? C'est bien, vous avez fait maintenant les trois-quart du chemin.

Il vous reste à passez le Contrôle Technique (d'où l'idée d'avoir vérifier si la voiture était en bon état). Pendant ce temps vous pouvez aller chercher le "Quitus fiscal",qui vous sera remis en l'échange de la la présentation de votre carte d'identité, du certificat de cession, et de la carte grise. (je crois ne rien avoir oublier).

Deuxième étape, allez chercher un dossier "Importation d'une voiture particulière conforme à un type CEE ou Français" (un dossier pour l'importation d'un véhicule en clair!), à la Préfecture ou sous-préfecture de votre département.

Constituez le dossier EXACTEMENT comme il est écrit afin de ne pas perdre de temps, les délais d'obtention de "l'attestation d'identification" étant très long.

Troisème, et dernière (?) étape. Dès la réception de votre attestation, courez jusqu'à votre préfecture (ou sous-préfecture) pour enfin immatriculer votre véhicule.

-------------------------------------------------------------------------------
-------------------------------------------------------------------------------
F.A.Q
-------------------------------------------------------------------------------
-------------------------------------------------------------------------------

Pourquoi une plaque rouge et pas une plaque jaune ou une plaque normale?
DŽapres ce que je sais, les allemands gardent leur plaques, car les administrations les gardent pour eviter la circulation de vehicules dotés de fausses plaques, ou plus valides.

Les plaques temporaires (avec une date limite de validité ecrite sur la plaque) de couleur jaune ne sont valables quŽen Allemagne. Elles sont beaucoup moins chere que les plaques export mais elles ne sont pas valable à l'export.
De telles voitures circulant en France, meme si la date de validité nŽest pas depassée, sont en infraction et peuvent etre immobilisées sur le champ ! CŽest la meconnaissance des autorités qui amene a en voir beaucoup sur les routes. (même principe que les plaques WW. en France qui sont interdites de passer à lŽetranger)

Les mêmes plaques temporaires à bande rouge que decrit notre ami sont les seules valables hors dŽAllemagne (en CEE). LŽassurance est comprise et avec tous les papiers en regles + pose des plaques sur place, cela revient à un peu moins de 200 ?.

Cependant beaucoup de personnes faisant un petit business de ré-importation vers la France préferent re-utiliser des plaques temporaires ayant deja servies, même à bande jaune, histoire dŽavoir une plaque 
A eux dŽen prendre la responsabilité.

Il y a encore un autre type de plaques temporaires, ce sont les plaques de "saisons" ayant une date limite de validité generale, sans bande de couleur.

Je n'ai pas le certificat de conformité Européen (EU-Typgenemihung)

Ce document est à demander à votre retour en France soit a la DRIRE soit au constructeur.

l'agent du Controle technique prétend que je ne peux pas demander un Controle technique si la voiture est encore avec des plaques allemandes

Tu peux tout a fait demander un controle technique et le passer avec tes plaques provisoires.
Le seul truc c'est que tu auras une contre visite a repasser quand tu auras tes plaques définitives.
Moi j'ai passé le CT avec mes plaques rouge, puis direction à la prefecture pour immatriculation avec le CT, j'obtiens carte grise et donc je vais repasser la contre visite.

Au fait dans le cas où la voiture à acheter en Allemagne est neuve ? il faut la régler HT au concessionnaire, je trouves ça bizarre comme pratique, il ne nous posera aucun problème?

Il me semble, tu lui dis que c'est pour la ramener en France et normalement il va te fournir des papiers pour que tu puisses payer la TVA en france

En attendant il m'a filé une CG avec une immatriculation en "WW". Question débile : est-on obligé de demander des vrais plaques a 30? pour cette immatriculation ?? surtout que c'est valable que pour 3 semaines ??

Si tu roules avec oui tu vas faire poser tes plaques WW, sinon tu la laisse dans un garage ferme en attendant.

Si j'ai bien saisi, si le TUV n'est plus valide, il n'est pas possible de ramener la voiture en France (sauf sur un plateau) ?

Le TUV n'est autre que le CT francais. Il faut qu'il soit valide pour deux raisons:

-la plus evidente pour t'assurer en gros de t'etat de la voiture
-pour recevoir ton certif d'immatriculation provisoire (gruene karte)

Si le vendeur est un professionnel, doit il obligatoirement fournir un TUV ?

ça j'en ai aucune idee. Je pense que oui a moins que le prof te dise le contraire

Si l'ancien propriétaire laisse les plaques allemandes originelles et qu'on assure la voiture en France (des compagnies acceptent) avec ces numéros, est ce qu'il y a des problèmes?

Oui, ca doit etre bon, mais cŽest pas reglo-reglo tant que tŽes en allemagne dŽun point de vue loi allde.
Mais jamais on te laissera les plaques allemandes normalement...
Si tu te fais arreter par les flic en france tu vas avoir quelques soucis sauf si ils sont comprehensif.

Qu'est ce que le KBA
Kraftfahrt-Bundesamt
voir le http://www.kba.de

CŽest lŽorganisme dŽetat qui sŽoccupe de tout ce qui tourne autour de lŽautomobile/trafic/carte grise/permis

LŽequivalent dŽun ministere de lŽautomobile

Pas de Fahrzeugbrief y a t il un moyen de le récuperer au KBA?
Non, a eviter.

quelle différence entre la Zulassungskarte (couramment appelée Zulassung) et la Fahrzeugbrief ?
???

Quelle TVA dois je payer pour un véhicule de plus de 6 mois et plus de 6000km?
voiture consideree comme occasion donc pas de TVA

Quel mode de paiement peut on utiliser? Que va nous réclamer le vendeur sur place pour être sécurisé?
Le plus sur c'est le liquide (bargeld). Sinon certain vendeur allemand demanderont un virement bancaire (überweisung).

Le plus simple selon moi c'est le liquide avec un contrat (francais ou allemand) sur lequel est mentionne le montant et le mode.

Un contrat est encore mieux et faut etre certain de la comprendre car en cas de merde le vendeur allemand peut dire que le contrat étant en français et qu'il n'a pas compris....

Les contrats ADAC sont bien clair, précis, et facile à comprendre. J'en ai un rempli je peux le scanner et commenter les rubriques de facon a ce que vous demandiez au vendeur cet imprime que vous pourrez aisement comprendre avec mes explications....

A qui demander le certificat de conformité européen (Audi ou DRIRE) ?
Faut-il faire une demande d'identification ? Vers qui ?

Le certificat de conformite et la demande d'identification correspondent au meme papier.
Soit demander au constructeur (plus cher mais rapide) ou a la DRIRE (moins cher mais plus lent)

un jour on m'a parlé d'une ville en allemagne ( florence ou un truc commme sa, je ne me souviens plus ) ou tout les samedi il y avait un grand marché ! ou l'on vend des vehicules
Est ce que cela existe encore ??
Est ce que les prix sont interressants ?
Y a-t'il quelqu'un parmis vous qui est dejà allé là-bas ??

A éviter sauf si vous chercher l'embrouille et les problemes...

Combien j'y gagne réellement?
En gros avec le voyage aller et le retour en voiture rapatrier une voiture allemande coute 700/800 euros en comptant tout! (CT, immatr en france, plaque provisoire, train a l'aller essance et peage au retour,etc...). Donc Si c'est pour gagner 200 euros sur le prix en France ca vaut pas le cout. Compter en etant raisonnable au moins une difference de 2000 euros (soit 1200 euros d'economie nette) pour que le deplacement soit avantageux.

la Verkersamt est elle-ouverte le week end
En general, cŽest comme les admninistrations francaises, mais en pire. En general ouvert de 8h à 17h au plus tard.

est ce qu'il accepte les chèques de banques francais?
Possible avec l'evolution de l'europe mais le vendeur n'acceptera pas.

-------------------------------------------------------------------------------
-------------------------------------------------------------------------------
DICO
-------------------------------------------------------------------------------
-------------------------------------------------------------------------------

carte grise, cŽest "der Fahrzeugbrief
certificat de mise hors circulation allemand , C'est ce qu'on appelle le Abmeldebescheinigung
direction assistee: SERVO, (servolenkung)
Fermeture centralisee: ZV,(Zentraverriegelung)
4 vitres electriques:4xEFH, (Elektrichesfensterheber)
Airbarg:AIRBAG ( )
5xGANG: Boite 5,
SITZHEIZUNG: siege chauffant
ESSD:Elektrichestahlschiebedach: Toit ouvrant electrique
VELOUR SITZE: Interieur velour
R/C: Radio
ORIGINAL VW)4xKOPF.
AHK, Anhängerkupplung: attache remorque
NUR EXPORT ODER HANDLER: sans garantie, pour export ou prfessionne
FEST PREIS: prix ferme
VHB/verhandlung basis: prix negociable

.