philicap a écrit:Excusez si j'ai pas tout suivi, mais si je veux changer de plaque pour le nouveau modèle, mais sans changer de domicile avec ma Passat d'occasion que j'ai depuis 2 ans, c'est possible ? Et ça coûte juste les frais de dossier ?[roll][roll][roll]
je ne sais pas si c'est possible si tu ne changes pas de domicile, par contre dans tous les cas en 2020 il faudra que toutes les plaques soient au nouveau systeme.
peu etre que sur simple demande tu peux y passer des maintenant, à voir avec ta pref
Normalement non. Cela ne se fera que lors de la revente d'un véhicule ou d'un déménagement hors département. Et pour les voiture d'occasion, ce système ne sera pas mis en place avant le 15 juin me semble-t-il!
]]>Tiens une info de plus trouvée sur le net: pour les voitures avec CG collection (plus de trente ans), elles pourront avoir des plaques noires avec la nouvelle numeration mais sans indictifs departementaux (ni europeens)
voila un extrait du texte de loi :
..."La carte grise de collection pourra être attribuée aux voitures de plus de 30 ans, et les restrictions de circulation seront levées au prix d’un contrôle technique quinquennal (tous les 5 ans).
Seules les voitures en CG Collection pourront garder leurs plaques noires avec leur format particulier"...
maintenant que veut dire format particulier? ancien ou nouveau système ... je ne sais point, en tous cas pour mon coupé de 72, je vais pouvoir lui remettre de belles plaques " à l'ancienne"
]]>Excusez si j'ai pas tout suivi, mais si je veux changer de plaque pour le nouveau modèle, mais sans changer de domicile avec ma Passat d'occasion que j'ai depuis 2 ans, c'est possible ? Et ça coûte juste les frais de dossier ?[roll][roll][roll]
je ne sais pas si c'est possible si tu ne changes pas de domicile, par contre dans tous les cas en 2020 il faudra que toutes les plaques soient au nouveau systeme.
peu etre que sur simple demande tu peux y passer des maintenant, à voir avec ta pref
]]>Tiens une info de plus trouvée sur le net: pour les voitures avec CG collection (plus de trente ans), elles pourront avoir des plaques noires avec la nouvelle numeration mais sans indictifs departementaux (ni europeens)
Ne pas oublier le "F", en cas de déplacement en dehors du territoire ... 
[lol]
cyril w8 a écrit:ce n est que pour les voitures neuves pour l instant je crois.........................
Salut,
A parti du 15 juin, les voitures d'occasion seront touchées, au changement de roprietaire, d'adresse ...
freedifo a bel et bien écrit ceci:
Salut,salut
L'identifiant territorial ne pourra être changé qu'à la revente du véhicule.
@+ freedifo wink
Tiens, une autre information, je ne pourrai donc pas aller aux champignons en Côte d'Or ?
Oué, bizard ...
tu l'as vérifié ça? ça voudrait dire qu'il y a une identification notée sur la carte grise, et je croyais justement qu'ils ne voulaient pas en mettre
]]>Une question se pose.
Comment savoir si la Passat ou tout au moins la Volkswagen que l'on va acheter d'occasion, auprès d'un particulier ou non, est une première main ou plus, si le carnet d'entretien est perdu, ce qui est souvent le cas.
En passant par le concessionnaire de la marque, si celle-ci est enregistrée ?
Patrice.
]]>ce n est que pour les voitures neuves pour l instant je crois.........................
Salut,
A parti du 15 juin, les voitures d'occasion seront touchées, au changement de roprietaire, d'adresse ...
freedifo a bel et bien écrit ceci:
Salut,salut
L'identifiant territorial ne pourra être changé qu'à la revente du véhicule.
@+ freedifo wink
Tiens, une autre information, je ne pourrai donc pas aller aux champignons en Côte d'Or ?
Oué, bizard ... 
Salut,[hello]
L'identifiant territorial ne pourra être changé qu'à la revente du véhicule.
@+ freedifo
Tiens, une autre information, je ne pourrai donc pas aller aux champignons en Côte d'Or ?
]]>Voilà le "MODE D'EMPLOI" pour les nouvelles plaques :
Dans un peu moins de 60 jours, les nouvelles plaques d'immatriculation entrent en service. Précisions avec la publication d'un décret et deux arrêtés.
Le nouveau Système d'immatriculation des véhicules (SIV) aurait du entrer en service au 1er janvier, mais ce n'est finalement qu'au 15 avril 2009, qu'il s'appliquera pour les véhicules neufs. Un décret (n° 2009-136) et deux arrêtés parus au Journal officiel (JORF n°0035 du 11 février 2009 page 2379) en précise les modalités.
Nouveau numéro d'immatriculation
Il est composé d'une série de 7 caractères alphanumériques (2 lettres, 1 tiret, 3 chiffres, 1 tiret et 2 lettres) - sur le modèle AA-123-AA - et sera attribué chronologiquement dans une série nationale unique.
Ce numéro d'immatriculation sera attribué définitivement au véhicule, de sa première mise en circulation jusqu'à sa destruction.
Département au choix
La nouvelle plaque, avec des caractères noirs sur fond blanc, devra faire apparaitre obligatoirement, sur sa partie droite et sur un fond bleu, un identifiant territorial comprenant un numéro de département au choix (qui peut être différent du domicile du titulaire du certificat d'immatriculation), surmonté du logo de la région dans laquelle est situé ce département. Vous l'aurez donc compris, impossible de juxtaposer le département de la Haute-Vienne avec le logo de la région Bretagne par exemple! Les logos seront ceux du conseil régional ou le drapeau de la région.
L'identifiant territorial ne pourra être changé qu'à la revente du véhicule.
Certificat d'immatriculation
La traditionnelle "carte grise" prendra désormais le nom de "certificat d'immatriculation".
Un certificat d'immatriculation provisoire, valable un mois et comportant le numéro définitif sera remis au propriétaire dès paiement des taxes et lui permettra de circuler immédiatement. Il recevra ensuite, dans un délai d'une semaine au maximum, la carte grise à son domicile par envoi postal sécurisé.
Lieu d'immatriculation
Le propriétaire pourra faire immatriculer son véhicule partout en France, quel que soit son lieu de domicile, auprès d'un professionnel de l'automobile habilité (garagiste, concessionnaire, ...) ou d'une préfecture.
Véhicules d'occasion
Les nouvelles plaques seront également obligatoires pour les véhicules d'occasion à partir du 15 juin en cas de changement de propriétaire ou d'adresse.
Source : Autoplus.fr, info non officiel.
@+ freedifo
déjà sur l'ancien système, certains départements sautaient volontairement certaines combinaisons de lettres , par exemple dans l'Ain, il n'y a pas eu de SS, WC etc..
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